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/idata%2F2423461%2FBV-MARAIS-DES-BAUX.JPG "Le canal des marais des Baux, long de 18 km, constitue le grand...")
/idata%2F2423461%2FBV-VIGEUIRAT.JPG "Le Vigueirat prend sa source dans la plaine de Maillane, entre...")
/idata%2F2423461%2FPS-CD-24.JPG "Le site présente une dégradation des bajoyers de deux prises...")
/idata%2F2423461%2FBlog-15.jpg "Le 11 février dernier, les élus du SI2VB se sont réunis dans...")
/idata%2F2423461%2FPlan-fourchon.JPG "La berge, en rive gauche du canal de la vallée des Baux présente...")
/idata%2F2423461%2FPS-GRES.JPG "En aval du pont sur le CD 99, on peut noter une importante érosion...")
/idata%2F2423461%2FPlan-Praderie.JPG "A partir du CD 5, sur le périmètre de la Grande Praderie, une...")
/idata%2F2423461%2Fmas-blanc-des-alpilles.jpg "Les raisons de l'adhésion de la Commune de Mas Blanc des Alpilles...")
/idata%2F2423461%2Fclip_image0021.JPG "Cette partie concerne la Commune de Fontvieille. Un renforcement...")
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Prévention des risques majeurs : circulaire du 24 janvier 1994
Les importantes inondations de 1988 (Nîmes), 1992 (Vaison la Romaine), 1994 (Durance et Rhône) ont conduit l'État à réorienter la politique de prévention des risques majeurs en janvier 1994. La circulaire interministérielle du 24 janvier 1994 a précisé...
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le Code des Marchés Publics
En droit français, le Code des Marchés Publics est le code regroupant les procédures que les Services de l'Etat ou les Collectivités Territoriales doivent respecter lorsqu'ils passent une commande. Le Code des marchés publics s'inscrit dans un double...
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La loi sur l'Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA)
La loi sur l'eau et les milieux aquatiques a été promulguée le 30 décembre 2006. A la suite de la loi sur l'eau de 1964, loi qui instaura le système des agences de l'eau, et de celle de 1992 qui fit naître les Schémas Directeurs d'Aménagement et de Gestion...
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La Directive Cadre Européenne
Une grande partie de la réglementation française sur l'eau est inspirée des nombreuses directives sectorielles ou thématiques de la Commission Européenne. Plus de 30 directives de ce genre ont étéé émises depuis 1975. Ces directives ne s'imposent pas...
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Glossaire....
Le Maître d'ouvrage ou maîtrise d'ouvrage (MOA) : Le maître de l'ouvrage est la personne morale pour laquelle l'ouvrage est construit. Responsable principal de l'ouvrage, il remplit dans ce rôle une fonction d'intérêt général. Il lui appartient, après...
Intervention Monsieur Guy FRUSTIE, Président du SI2VB
Voici l'intervention de Monsieur Guy FRUSTIE, Président du Syndicat Intercommunal du Vigueirat et de la Vallée des Baux, lors de la réunion d'information du 23 avril dernier en Salle d'Honneur de la Mairie de Fontvieille. " Je tenais, tout d'abord, à...
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Réunion d'information du 23 avril 2009
Hier, en Salle d'honneur de la Mairie de Fontvieille, Monsieur Guy FRUSTIE, Président du SI2VB et l'ensemble du Comité Syndical, ont accueillis les représentants des principales Association Syndicales de Propriétaires de la zone Vigueirat-Vallée des Baux...
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Article de Presse : Provence du 20 avril 2009
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L'actualité du SI2VB
Dans un souci de transparence et de concertation, le 23 avril prochain, les élus du Syndicat Intercommunal du Vigueirat et de la Vallée des Baux recevront, lors d'une réunion d'information, les représentants des Associations de propriétaires. Cette rencontre...
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Gestion et Aménagement des cours d’eau : les principaux articles :
La gestion et l'aménagement des cours d'eau ont longtemps relevé du droit de propriété reconnu aux riverains des cours d'eau non domaniaux et réglementé par l'article L. 215-2 du Code de l'Environnement (ancien article 98 du Code Rural) : « Le lit des...
